Mentions légales
I. Informations Légales
Société propriétaire du Site
STUDIO DES ARTS NUMÉRIQUES
2 rue du Bois de Soeuvres, 35770 Vern-sur-Seiche
Siret : 88963937300014
N° de TVA Intracommunautaire : FR88889639373
Email : contact@studio-des-arts-numeriques.com
Téléphone : 06 46 24 59 34
Dirigeant et directeur de publication : Monsieur Olivier ROUXEL
II. Réalisation / Conception
Le site www.studio-des-arts-numeriques.com est auto-créé par la société Studio des Arts Numériques.
III. Hébergement
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com
IV. Droits d’auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est strictement interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable du Studio des Arts Numériques ou son Directeur de Publication.
Les photographies et les personnes représentées sont des modèles. Leur image n’est utilisée qu’à des fins d’illustration et d’informations sur nos activités.
Responsabilité
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Accès au site internet
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, exception faite en cas de force majeure ou d’un événement hors de notre contrôle, sous réserve d’éventuelles pannes et interventions de maintenance, nécessaires au bon fonctionnement du site de Studio des Arts Numériques et de ses outils.
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Dernière mise à Jour : 09/12/2020